CGV GÉNÉRALES

Sauf mention écrite contraire de votre part, vous autorisez Take-Off-Formation:

• à vous citer comme clients ;

• à utiliser vos logos sur ses instruments de communication ou dans le cadre de propositions commerciales ;

• à vous citer comme référence dans le cadre de propositions commerciales et autoriser nos prospects à vous contacter.

Take-Off-Formation peut prendre en photo ses événements à titre d’exemples ou pour illustrer ses articles de blogs, newsletters ou autres moyens de communication. Vous autorisez la prise de ces photos et la fixation, reproduction et communication au public de celles-ci dans le cadre de ces événements. Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Take-Off-Formation, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment :

• Blog & newsletter,

• Livre,

• Projection publique,

• Autre

Take-Off-Formations’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, et d’utiliser les photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. Ces photos ne pourront prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes.

Toute commande doit être écrite. Elle est soumise aux conditions générales de vente rappelées ci-dessous.  Sauf dérogation formelle et expresse de Take-Off-Formation, ces conditions prévalent sur toutes autres.
L’entreprise cliente déclare les accepter sans réserve. Le règlement des factures est à effectuer selon les modalités de paiement prévues par la LME, par virement ou par chèque à l’ordre de Take-Off-Formation. Tout paiement intervenant postérieurement aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard égales aux taux d’intérêt légal en vigueur, soit 1,5% par mois de retard.
Toute commande fera l’objet d’un enregistrement informatique accessible par l’entreprise concernée sur simple demande. Toute inscription à une formation suppose inscription au cycle complet.
Si Take-Off-Formation se voit contraint d’annuler une intervention pour des raisons de force majeure, Take-Off-Formation s’engage à organiser une nouvelle action dans les meilleurs délais.

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FORMATION

Toute commande doit être écrite. Elle est soumise aux conditions générales de vente rappelées ci-dessous.  Sauf dérogation formelle et expresse de Take-Off-Formation, ces conditions prévalent sur toutes autres. L’entreprise cliente déclare les accepter sans réserve. Le règlement des factures est à effectuer selon les modalités de paiement prévues par la LME, par virement ou par chèque à l’ordre de Take-Off-Formation. Tout paiement intervenant postérieurement aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard égales aux taux d’intérêt légal en vigueur, soit 1,5% par mois de retard.

Toute commande fera l’objet d’un enregistrement informatique accessible par l’entreprise concernée sur simple demande. Toute inscription à une formation suppose inscription au cycle complet.

Si Take-Off-Formation se voit contraint d’annuler une intervention pour des raisons de force majeure, Take-Off-Formation s’engage à organiser une nouvelle action dans les meilleurs délais.

Au cas où les frais de formation ne seraient pas réglés à la demande par l’organisme chargé de la gestion administrative et financière de la formation ou par l’organisme extérieur payeur, le paiement de la prestation dans son intégralité par l’entreprise cliente à Take-Off-Formation ne pourrait être remis en cause.

Aucun des supports remis dans le cadre des échanges avant et après-vente entre l’entreprise cliente et Take-Off-Formation ne pourra être reproduit totalement ou partiellement sans l’accord exprès de Take-Off-Formation.

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Frais d’annulation

Même en cas de report d’une séance, des frais d’annulation sont à prévoir :

Toute modification ou annulation de l’inscription devra être formulée par écrit à TAKE-OFF-FORMATION :
• au moins 11 jours ouvrés avant le début d’une formation, aucune pénalité ne sera appliquée (si un coût de préparation
était prévu, seuls les frais déjà engagés au titre de la préparation seront facturés).
• entre 10 et 7 jours ouvrés avant le début de la formation, les pénalités suivantes seront appliquées :
100% du coût de préparation si un coût de préparation était prévu
25% des autres frais (animation, réservation de salle …)
• entre 6 et 5 jours ouvrés avant le début de la formation, les pénalités suivantes seront appliquées :
100% du coût de préparation si un coût de préparation était prévu
50% des autres frais (animation, réservation de salle …)
• dans les 4 jours ouvrés avant le début de la formation : 100% de l’ensemble des frais.
Ces pénalités ne sont pas imputables par l’entreprise à la contribution financière obligatoire de formation.
Par ailleurs, tout stage commencé est dû dans son intégralité.

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Cas du primo-inscrit d’une formation inter-entreprise : pour une formation inter-entreprise, le premier inscrit (« primo-inscrit ») a le choix de la date et du lieu de la formation. En contrepartie, pour le primo-inscrit, la formation est décalable une seule fois, et non remboursable.

Ces pénalités ne sont pas imputables par l’entreprise à la contribution financière obligatoire de formation.​​

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CONSEIL ET WEB

Nos propositions commerciales ne sont pas des devis estimatifs mais des devis globaux et forfaitaires.

Toute commande doit être écrite. Elle est soumise aux conditions générales de vente rappelées ci-dessous. Sauf dérogation formelle et expresse de Take-Off-Formation, ces conditions prévalent sur toutes autres. L’entreprise cliente déclare les accepter sans réserve.

Toute commande fera l’objet d’un enregistrement informatique accessible par l’entreprise concernée sur simple demande.

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Conditions de paiement

Dans le cadre de la mise en application de la Loi n°2008-776 du 04/08/2008, dite « Loi LME », publiée au Journal Officiel de la République Française, le délai convenu entre les parties pour régler les sommes dues ne peut dépasser trente jours fin de mois à compter de la date d’émission de la facture.

Le règlement des factures est à effectuer selon les modalités de paiement prévues par la LME, par virement ou par chèque à l’ordre de Take-Off-Formation.

Tout paiement intervenant postérieurement aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard égales aux taux d’intérêt légal en vigueur., soit 1,5% par mois de retard.

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Condidentialité et propriété intellectuelle

Take-Off-Formation garantit ses clients du respect de la confidentialité des données échangées et pourra signer un Non Disclosure Agreement pour témoigner de sa bonne foi. Les clients s’engagent à garantir Take-Off-Formation du respect de la Propriété Intellectuelle sur les applications, documents et données transmises.

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Frais de déplacements, hébergement, restauration

Les frais de déplacement, hébergement et restauration seront facturés en sus à l’entreprise.

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ACCESSIBILITÉ DE NOS FORMATIONS 

Toutes nos formations peuvent être adaptés si besoin à des handicaps visuels ou auditifs. Merci de nous prévenir en amont pour que nous puissions préparer ces adaptations.

Nous accueillons également avec plaisir des personnes présentant des handicaps psychiques, cognitifs ou des maladies chroniques. Pour que le déroulé de la formation se passe au mieux, il est toujours préférable de prévenir le formateur en amont, qui pourra envisager avec vous d’adapter certains rythmes de la journée si besoin.

Nous organisons nos formations dans les locaux de nos clients, ou nous louons des salles spécifiquement adaptées au nombre de personnes et à leurs besoins. En cas d’handicap physique, appelez-nous pour nous préciser vos besoins et contraintes, et nous trouverons la solution adaptée.

Au sein de Take-Off-Formation, nous avons à cœur de donner à chacun la possibilité de participer à des formations ou événements et nous serons heureux de passer le temps nécessaire pour concevoir les meilleures conditions d’accueil possibles. Contactez-nous pour entrer dans les détails..

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MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Take-Off-Formation se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout instant sans notification aux utilisateurs. Vous êtes soumis à l’acceptation de la version des conditions générales de vente en cours au moment de votre utilisation du site.