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Drone

Règlementation

Nous nous tenons informés de la règlementation drone en vigueur
et vous expliquons tout ce qu'il y a à savoir afin de
pratiquer vos opérations de drone en toute conformité.

Mise à jour : 01/01/2024

Vous souhaitez devenir télépilote de drone, tenez vous informés

Utiliser un drone n'est pas sans risque, il convient alors de respecter des règles afin d'évoluer en toute sécurité.

La formation au télépilote s'apparente au permis de conduire, il faut d'abord passer une formation théorique et un examen, puis effectuer un exercice pratique validant vos capacités à faire voler des drones dans différentes situations.

Auparavant la France usait de sa propre règlementation avec un certificat théorique CATT et des scénarios nationaux S1, S2, S3, S4.

Désormais, une transition est opérée pour basculer sur les règlements européens.

- le CATS pour la théorie

- des scénarios européens, Ouverte A1 A2 A3 et Spécifique STS01 STS02.

Les classes de drone

Votre drone est répertorié dans une Classe UAS selon son poids et ses fonctions.

Il doit posséder un marquage CE accompagné du symbole de la classe correspondante :

Classe
Masse max
Hauteur max
Distance par rapport aux personnes
Type de vol
Catégorie de vol
C0
250g
120m
au dessus
Vol en vue (VLOS)
Catégorie Ouverte - A1
C1
900g
120m
proche
Vol en vue (VLOS)
Catégorie Ouverte - A1
C2
4kg
paramétrable
30m, 5m si basse vitesse
Vol en vue (VLOS)
Catégorie Ouverte - A2 et A3
C3
25kg / 3m
paramétrable
150m
Vol en vue (VLOS)
Catégorie Ouverte - A3
C4
25kg
-
150m
Vol en vue (VLOS)
Catégorie Ouverte - A3
C5
25kg / 3m
-
zone contrôlée
Vol en vue (VLOS)
Catégorie Spécifique
C6
25kg / 3m
120m
zone contrôlée
Vol hors vue (BVLOS)
Catégorie Spécifique

Si le drone n’a pas de marquage de classe, vous pouvez définir leur utilisation en Catégorie Ouverte :

Drones mis sur le marché avant 2024 :
○ de masse inférieure à 250 g : Vol en A1
○ de masse supérieure à 250 g : Vol en A3

Les catégories européennes

La réglementation européenne classe les drones en 3 catégories selon leur dangerosité.

  • La catégorie Ouverte est celle des drones de faible dangerosité.​​

  • La catégorie Spécifique est celle des drones dont l’usage comporte plus de risques.

  • La catégorie Certifiée est destinée aux drones avec un risque élevé.

La catégorie Ouverte

La catégorie Ouverte de la réglementation européenne permet de réaliser des opérations à faible risque avec votre UAS (drone), y compris à titre professionnel.

Il existe 3 sous-catégories A1, A2 et A3 permettent des opérations avec différents drones comportant une mention de classe : C0, C1, C2, C3 ou C4.

 

Les conditions générales à respecter pour voler en “Open” (Ouverte) sont les suivantes : 

  • 14 ans minimum en France 

  • En vue et de jour uniquement 

  • Hauteur max de 120m 

  • Hors agglomération.

  • Exception : vol en agglomération en espace privé toléré sous conditions. 

La catégorie Spécifique

La catégorie spécifique regroupe les opérations à risques modérés. Elle concerne plutôt les usages professionnels mais pas exclusivement. Tout dépend du niveau de risque de l’opération. Toute opération sortant du cadre des scénarios standards nécessite une autorisation d’exploitation. Pour voler en dehors des conditions établies de cette catégorie, un exploitant doit demander une autorisation d’exploitation (PDRA ou SORA) auprès de la DSAC.

Il existe 2 scénarios standards européens STS :

  • STS-01 - Vols VLOS au-dessus d'une surface contrôlée dans une zone peuplée

  • STS-02 - Vols BVLOS avec des observateurs de l'espace aérien au-dessus du niveau du sol contrôlé dans un environnement peu peuplé

Auparavant, il fallait détenir un Certificat d’Aptitude Théorique de Télépilote (CATT) qui est délivré après avoir passé et réussi un examen en centre de la DGAC.

Ce CATT est progressivement remplacé par le CATS, Certificat d’Aptitude Théorique pour les Scénarios standard.

Il faut aussi obtenir une attestation de suivi de formation pratique, délivrée par un organisme de formation.

Pour opérer en catégorie Spécifique l'exploitant doit effectuer une déclaration de son activité sur AlphaTango. Cette déclaration est à renouveler tous les deux ans.

L’exploitant doit rédiger un MANuel d’EXploitation (MANEX) qui résume les informations sur son activité. 

Quel parcours de formation
pour devenir télépilote ?

1

 

Passer la formation « Catégorie Ouverte A1/A3 » en ligne sur Alpha Tango

📖 Détails

Cette formation en ligne permet de pouvoir voler en catégorie Ouverte A1 et A3 pendant 5 ans.

🔗 Liens

➡️ Take-Off Formation vous accompagne dans cette étape

  • Accompagnement Formation Cat. Ouverte A1 / A3

2

 

Suivre une formation pratique en Catégorie Ouverte A3

📖 Détails

Il s'agit d'un exercice de vol en catégorie Ouverte A3 dans un centre de formation.

Le télépilote peut également l'effectuer seul.

🔗 Liens

➡️ Take-Off Formation vous accompagne dans cette étape

  • Formation Pratique A3 + Accompagnement Formation A2

3

 

Passer une formation théorique « Catégorie Ouverte A2 » en ligne sur Alpha Tango

📖 Détails

Il s'agit un examen complémentaire en ligne dédié à la Catégorie Ouverte A2.
Permet d'obtenir le Brevet d’Aptitude de Pilote à Distance (BAPD)

🔗 Liens

Lien vers AlphaTango

Lien vers le guide qui détaille les étapes

➡️ Take-Off Formation vous accompagne dans cette étape

  • Formation Pratique A3 + Accompagnement Formation A2

4

 

Passer la formation « CATS » en ligne sur Drone Class

📖 Détails

Cette formation théorique vous enseigne les notions de la catégorie Spécifique et des Scénarios STS01 et STS02. A l'issue de la formation vous devrez passer un examen qui sanctionnera votre réussite.

➡️ Take-Off Formation vous accompagne dans cette étape

  • Accompagnement Formation théorique + Examen CATS

5

 

Suivre une formation pratique chez Take-Off Formation

📖 Détails

Une formation pratique de 5 à 7 jours afin d'expérimenter divers scénarios et appliquer toute la théorie apprise auparavant. 

A l'issue, vous recevrez une attestation de formation pratique reconnue par l'état et un manuel de progression.

🔗 Liens

➡️ Take-Off Formation vous accompagne dans cette étape

6

 

Félicitations !
Vous êtes désormais un télépilote professionnel

apte à accomplir des vols en scénarios européens A1, A2, A3, STS01 et STS02.

📖 Détails

Vous pouvez désormais vous spécialiser grâce à des formations spécifiques métiers

➡️ Take-Off Formation vous accompagne dans cette étape

  • Voir catalogue

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